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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

AU CŒUR DES HOUBLONNIÈRES D’ALSACE (ACHA)
Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)

SIRET : 448 790 899 00018

Siège social :
ATELIER MUNICIPAL – Site de l’A.C.H.A
17 rue du Stade
67170 Wingersheim les Quatre Bans
France

Représentée par :
PFISTER HUBERT – Président

Directeur de la publication :
DIVINEMENCIEL

Contact :
Mail : contact@sentierduhoublon.fr
Téléphone : 03.88.51.26.35

 

2. Conception et réalisation

Le site a été conçu et développé pour l’association AU CŒUR DES HOUBLONNIÈRES D’ALSACE, par l’agence Divinemenciel.

 

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
Filiale de la société OVH Groupe SA
RCS Lille 537 407 926

Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Site web : www.ovhcloud.com

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, documents, structure du site) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

5. Responsabilité

L’association s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

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6. Espaces interactifs

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7. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

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